Copropriété SDC 10 RUE DE L'ORME CHAMARS - 10 rue de l'orme de chamars 25000 Besancon
Copropriété SDC 10 RUE DE L'ORME CHAMARS
La copropriété SDC 10 RUE DE L'ORME CHAMARS est située dans la commune de Besançon.
La période de construction de cette copropriété est inconnue.
Elle est immatriculée sous le numéro AB6636336.
La copropriété est gérée par un syndic professionnel nommé CABINET BENOIT.
La copropriété est composée de 36 lots, dont 12 lots principaux, 12 lots à usage d'habitation et 3 lots de stationnement.
Contacter le syndic de la copropriété SDC 10 RUE DE L'ORME CHAMARS
| ℹ️ Informations générales | |
|---|---|
| Nom | SDC 10 RUE DE L'ORME CHAMARS |
| Adresse | 10 rue de l'orme de chamars 25000 Besancon  |
| Construction | Inconnue |
| Immatriculation | AB6636336 |
| Syndic | CABINET BENOIT |
| Type de syndic | Professionnel |
| 36 | Lots |
|---|---|
| 12 | Lots principaux (habitations 🏠, bureaux 💼 ou commerces 📦) |
| 12 | Lots à usage d'habitation 🏠 |
| 3 | Lots de stationnement 🚗 |
| 📅 Dates importantes | |
|---|---|
| Première immatriculation de la copropriété | 07/12/2017 |
| Règlement de copropriété | 09/07/1982 |
| Dernière mise à jour de la fiche | 26/07/2025 |
| Fin du dernier mandat | 31/12/2027 |
| 🧭 Parcelles cadastrales | |
|---|---|
| Parcelle 1 | 
25056-000-AW-0074 |
| Particularités | |
|---|---|
Dans un territoire
Action cœur de ville | |
| Lancé en 2018, le programme Action cœur de ville (ACV) est piloté par l’Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT). Il répond à une double ambition : améliorer les conditions de vie des habitants des villes moyennes et conforter le rôle de moteur de ces villes dans le développement de leur territoire. | |
| Dans un Périmètre de Déploiement Prioritaire des réseaux de chaleur et de froid | |
| Il s'agit d'une zone dans laquelle le raccordement au réseau de chaleur ou de froid est obligatoire pour toute construction neuve ou ayant fait l'objet d'une rénovation lourde. Son périmètre est défini par la collectivité compétente dans le cadre de la procédure de classement d'un réseau. | |
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